Vue d'ensemble
En visitant amour tendresse, page d'accueil à www.amour-tendresse.com/, vous acceptez les conditions, règles et protections qui le régissent.
En cas de violation, l'auteur se réserve le droit de chercher tous les remèdes disponibles pour défendre ses droits et/ ou d'aider ses Modèles à défendre les leurs, y compris par voie de Justice.
Conditions d'utilisation du contenu
amour tendresse et tout son contenu (dont les constitutifs sont nommés « matériaux »), y compris - mais non limité à - ses textes, ses photographies, images et images de synthèse, l'image et la vie privée des Modèles présentés sont protégés par diverses lois de France et de l'Union Européenne, ainsi que par divers traités internationaux équivalents.
En France sont particulièrement concernés le Code de la propriété intellectuelle (extraits), le Code Pénal (extraits) et le Code Civil (extraits).
Tous les « matériaux » sont fournis par amour tendresse comme service à ses visiteurs et ne peuvent être employés que pour des buts informationnels personnels et seulement en respect des protections diverses de Droits d'Auteur et/ ou de vie privée s'appliquant à ces « matériaux ».
Aucun droit, titre ou intérêt pour les « matériaux » d'amour tendresse ne sont autorisés. Il s'agit d'un permis limité, sujet aux restrictions suivantes :
Liens
Pour votre convenance, des liens sont établis vers plusieurs autres sites gérés par des « tiers ».
En outre, certains de ces derniers peuvent également créer des liens pour amour tendresse.
Aucun de ces liens ne doit impliquer qu'amour tendresse approuve ces sites de « tiers » ou quelconque contenu qui y est intégré. amour tendresse ne commande et n'est responsable d'aucun contenu, publicité, produit, ou autres « matériaux » fournis par de tels sites de « tiers ».
L'accès à tous les sites liés est pris à votre risque et amour tendresse ne peut-être tenu pour responsable vis-à-vis de tels adresses web liées et/ ou en ce qui concerne leur contenu pour n'importe quels dommages ou pertes causés ou prétendus être causés par ou en liaison avec n'importe quel achat, utilisation ou confiance, marchandises, ou services disponibles sur/ ou par un site de « tiers ».
Juridiction
amour tendresse n'implique pas que les « matériaux » qu'il édite sont appropriés pour un usage en dehors de la France et de l'Union Européenne. Si vous accédez à ce site Web depuis un pays n'appartenant pas à l'Union Européenne, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes responsable de la conformité aux lois régissant votre pays. Les limites d'amour tendresse sont régies par les lois Françaises et de l'Union Européenne, sans donner suite à un conflit avec des dispositions de lois d'autres pays.
©2001-2010 Daniel Bertrand - droits d'auteur protégés par le code de la propriété intellectuelle - conditions d'utilisation
protection parentale des enfants avec ICRA